Le Conseil Municipal

Les délibérations du conseil

2025- Documents budgétaires
- CFU 2024 Retour Pref.pdf publié le 25/08/2025 à 15:19
- BP Retour PREF 2025.pdf publié le 25/08/2025 à 15:18
2025
- Ordre du jour
  - CM 13 MARS 2025
    - ORDRE DU JOUR CM 13 MARS 2025.pdf publié le 21/03/2025 à 15:34
  - CM 13 février 2025
  - Ordre du jour CM 3 septembre 2025.pdf publié le 02/09/2025 à 10:43
  - Ordre du jour CM 24 septembre 2025.pdf publié le 21/09/2025 à 15:18
  - ODJ CM 28 Août 2025.pdf publié le 02/09/2025 à 10:46
- Délibérations
  - Liste délibérations
    - Liste délibérations mars 2025.pdf publié le 21/03/2025 à 15:38
    - Liste délibérations CM 14 février 2025.pdf publié le 21/03/2025 à 15:39
    - Liste délib 24-09-2025.pdf publié le 29/09/2025 à 12:20
    - Liste délib 150525.pdf publié le 26/05/2025 à 11:22
  - Tableau voirie communale 3 septembre 2025.pdf publié le 10/09/2025 à 08:42
  - Tableau recensement chemisn ruraux.pdf publié le 10/09/2025 à 08:42
  - Liste délib 15 mai 2025.pdf publié le 05/09/2025 à 14:18
  - DELE422025 - recours contrat d'apprentissage.pdf publié le 10/09/2025 à 08:44
  - DEL482025- Refus approbation de la déclaration de projet Coeur de village.pdf publié le 02/10/2025 à 17:06
  - DEL472025- Approbation CRACau31122024.pdf publié le 02/10/2025 à 17:06
  - DEL462025- PV de séance 3 sept 2025.pdf publié le 02/10/2025 à 17:08
  - DEL452025 - Suppression de postes.pdf publié le 10/09/2025 à 08:44
  - DEL442025- Modalités d'utilisation du Compte Personnel de Formation.pdf publié le 10/09/2025 à 08:44
  - DEL432025- Adhésion contrat assurance statutaire CDG84.pdf publié le 10/09/2025 à 08:44
  - DEL412025- Recutement agents recenseurs 2026.pdf publié le 10/09/2025 à 08:43
  - DEL402025- Précision tarif temps méridien.pdf publié le 10/09/2025 à 08:43
  - DEL392025- Modification réglement aff sco- Modalités réservation période estivale.pdf publié le 10/09/2025 à 08:43
  - DEL382025- Approbation nouvel itinéraire pédestre.pdf publié le 10/09/2025 à 08:42
  - DEL372025- Approbation chemins ruraux.pdf publié le 10/09/2025 à 08:42
  - DEL372025- Approbation chemins ruraux.pdf publié le 10/09/2025 à 08:42
  - DEL362025- Approbation classement voirie communale.pdf publié le 10/09/2025 à 08:41
  - DEL352025 - Approbation PV 15 mai 2025.pdf publié le 10/09/2025 à 08:41
  - DEL342025- Tarif reproduction.pdf publié le 25/08/2025 à 15:22
  - DEL332025- Demande DSIL pour visiophone.pdf publié le 25/08/2025 à 15:22
  - DEL322025- Recrutement saisonniers.pdf publié le 25/08/2025 à 15:22
  - DEL312025- Ouverture semaine+modif tarifs.pdf publié le 25/08/2025 à 15:22
  - DEL302025- Affaires scolaires- Montant forfaitaire retard.pdf publié le 25/08/2025 à 15:22
  - DEL292025- Abrogation partielle de la délibération 192025.pdf publié le 25/08/2025 à 15:22
  - DEL282025-Création tarifs salle culturelle.pdf publié le 25/08/2025 à 15:22
  - DEL272025- Soumissions divisions foncieres bâties à DP.pdf publié le 25/08/2025 à 15:22
  - DEL262025- Demande DETR Travaux Eglise.pdf publié le 25/08/2025 à 15:21
  - DEL252025- Retrait délibération182025 Demande DETR.pdf publié le 25/08/2025 à 15:21
  - DEL242025- Convention accompagnement fiscalité ECOFINANCE.pdf publié le 25/08/2025 à 15:21
  - DEL232025- Tableau classemetn voies communales.pdf publié le 25/08/2025 à 15:21
  - DEL222025- Recensement chemins ruraux.pdf publié le 25/08/2025 à 15:21
  - DEL212025- Accord local répartion siége EPCI.pdf publié le 25/08/2025 à 15:21
  - DEL202025- Approabtion PV CM 15 mars 2025.pdf publié le 25/08/2025 à 15:21
  - DEL182025- Demande DETR travaux église.pdf publié le 21/03/2025 à 15:36
  - DEL162025- BP primitif + signatures.pdf publié le 21/03/2025 à 15:36
  - DEL152025- Vote des taux de taxes 2025.pdf publié le 08/09/2025 à 17:08
  - DEL142025- Subvention CCAS.pdf publié le 24/04/2025 à 10:18
  - DEL132025- Attribution subvention asso.pdf publié le 24/04/2025 à 10:18
  - DEL122025- Modif APCP Travaux groupe scolaire.pdf publié le 24/04/2025 à 10:17
  - DEL112025- Cloture APCP Aménagement voirie.pdf publié le 24/04/2025 à 10:17
  - DEL102025- Affectation de résultats 2024.pdf publié le 21/03/2025 à 15:36
  - DEL092025- CFU 2024+ signatures.pdf publié le 21/03/2025 à 15:36
  - DEL062025- Procédure de ralliement assurance statutaire CDG84.pdf publié le 21/03/2025 à 15:34
  - DEL052025- Participation parents conférence aide à la parentalité.pdf publié le 21/03/2025 à 15:34
  - DEL042025- Demande subvention Région travaux église.pdf publié le 21/03/2025 à 15:34
  - DEL032025- Demande DETR travaux église.pdf publié le 21/03/2025 à 15:34
  - DEL022025- Demande CVA travaux Eglise.pdf publié le 21/03/2025 à 15:34
  - DEL012025- Approbation PV de séance 10 dec 2024.pdf publié le 21/03/2025 à 15:35
- Décisions
- Compte rendus - Procés verbaux
  - PV CM séance 15 mai 2025.pdf publié le 05/09/2025 à 14:36
  - PV CM 13 mars 2025.pdf publié le 20/05/2025 à 16:02
  - PV CM 13 Février 2025.pdf publié le 21/03/2025 à 15:36
2024 : Ordre du jour
- 2024-08-29 Ordre du jour CM publié le 07/11/2024 à 09:50
- 2024-05-16 Ordre du jour du conseil publié le 07/11/2024 à 09:49
- 2024-03-21 CM 16 mai publié le 07/11/2024 à 09:48
2024 : Document budgétaires
- 2024-03-29 Compte administratif publié le 07/11/2024 à 09:47
- 2024-03-29 Budget primitif 2024 publié le 07/11/2024 à 09:47
2024 : Délibérations
- DEL562024- Autorisation anticipée dépenses.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEL552024- Décision modificative n°5.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEL542024-Participation employeur santé MNT.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEL532024- Participation employeur prévoyance RELYENS.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEL522024DM5.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEL512024- Désignation référent déontologue élus.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEL502024-Présentation rapport Ch des Comptes TECELYS.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEL492024- Présentation rapport Ch Régio Comptes OPERA.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEL482024- Approbation PV 17 octobre 2024.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEL472024- Accroissement temporaire d'activité.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEL462024-Création emploi accroissement temporaire d'activité .pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEL452024- Convention d'accompagnemetn social avec le CDG84.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEL432024- Prescription de la procédure de déclaration de projet.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEL422024 - Participation au FAJ.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEL402024- Achat parcelel AM120- Modification de del 342023.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEL392024- Désignation représentants SUEZ RV MEDITERRANNEE.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEL382024 - Convention pour constitution d'un groupement de commande - fournitures pré-collecte.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEL372024- Approbation PV CM du 29 aout 2024.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEL362024- Création postes de saisonniers.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEL352024- Création deux postes permaments à TNC.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEL342024- Présentation rapport consommation foncière.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEL332024- Délégation Maire- Créances irrecouvrables.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEL322024 - Mise en place CFU.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEL312024- DEMANDE SUBVENTION VIDEOPROTECTION - DETR.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEL302024 - Groupement de commande - Projet archivage électronique.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEL292024 - Modification statutaire VAUCLUSE SPL 84.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEL282024- Approbation PV CM 16 mai 2024.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEL262024 - Décision budgétaire modificative n°2.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEL252024 - Délégation au Maire en matière de contentieux.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEL242024- Demande GA dans le cadre du FSIC.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEL242024 - Demande subvention GA - Fonds d'investissement.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEL232024 - Approabtion convention de groupement déchats ménagers avec GA.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEL222024 - Concession d'aménagement SPL TERRITOIRE VAUCLUSE 84.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEL212024 - Approabtion PV 21 mars 2024.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEL192024 - Création poste non permant 28h.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEL182024- Retrait délibération révision PLU).pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEL172024- Subvention équiquements sportifs.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEL162024 - Présentation et adoption du budget 2024.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEL152024-Modificiation AP-CP - Rénovation énergétique Ecole.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEL142024 - Fixation taux des taxes locales 2023.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEL132024 - Subvention 2024 CCAS.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEL122024 - Subventions associations.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEL112024 - Affectation de résultat 2023.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEL102024- Présentation et vote du compte administratif 2023.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEL102024 - Présentation et vote du compte administratif.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEL032024 - Projet extension vidéo.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEC412024- Décision budgétaire n°4.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEC022024 - Décion budgétaire modificative - virement de crédits.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
- DEC012024- Défense Préfecturec EARL ANGLES.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
2023 : Délibérations
- DEL682023 - Subvention comités communaux des feux de forêt.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
- DEL672023 - Revalorisation participation employeur prévoyance et santé.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
- DEL662023 - Convention organisation des temps périscolaires et extrascolaires 2024.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
- DEL652023 - Projet de modification simplifiée n°2 du PLU- Ouverture d'une aprtie zone 2AUH.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
- DEL642023 - Demande subvention DSIL pour projet groupe scolaire.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
- DEL632023 -Zones d'accélération des énergies renouvelables.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
- DEL622023 - Engagement anticipée des dépenses.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
- DEL612023 - Approbation PV 30 novembre 2023.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
- DEL602023- Réévalution prise en charge frais kilométriques.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
- DEL582023- Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
- DEL572023- Participation financiere a la classe de neige 2024.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
- DEL562023- Participation à la SPL.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
- DEL542023 - Transmission actes controle de légalité.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
- DEL532023 - Avenant CTG -Intégration Roquemaure.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
- DEL522023 - ACTE II- Groupement de commande avec GA.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
- DEL512023 - Décision modificative N°1.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
- DEL482023- Modification tableau effectifs- Création de deux emplois permanents.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
- DEL472023 - Convention avec chevrier - Eco paturage.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
- DEL442023 - Réévaluation tarifs copies.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
- DEL412023 - Approbation ACTEE II.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
- DEL392023 -Mutualisation fonctionne DPO avec GA.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
- DEL382023 - Approbation PV 29 août 2023.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
- DEL342023 - Détachement de la parcelle AB120.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
- DEL332023 - Délégation temporaire maitrise ouvrage avec GA- Sécurisation bus.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
- DEL322023 - Groupement de commande avec GA - Archivage électronique.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
- DEL312023 - Demande subvention région - Projet groupe scolaire.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
- DEL292023 - Recrutement saisonniers.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
- DEL282023 - Modification tableau des effectifs - Création de postes permanents.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
- DEL272023- Modification réglement affaires scolaires.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
- DEL262023 - Convention temporaire de maitrise ouvrage avec GA- projet voirie école.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
- DEL252023 - Convention mise à disposition parcelles AB195-AB31.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
- DEL242023 - Constituion groupement de commande avec GA - Energie.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
- DEL232023 - Plan d'utilisation enveloppe Contrat Vaucluse Ambition.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
- DEL222023- Demande amendes de police 2023.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
- DEL212023 - Demande de subvention Font Vert Projet école.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
- DEL182023 - Boucle cyclo tourisme.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
- DEL172023 - AP-CP.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
- DEL162023- Convention de superposition avec GAtampon.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
- DEL152023 - Dde subvention GA Véhicule électrique tampon.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
- DEL122023 - Changement logiciel enfance- famille.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
- DEL082023 - BP 2023.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
- DEL072023 -Fixation taxes locales 2023.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
- DEL062023- Subventions associations 2023.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
- DEL052023 - Affecation de résultat 2022.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
- DEL032023 -Compte de gestion 2022 Pref.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
- DEL022023 - Indemnités des élus.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
2022 : Délibérations
- DELIB 45 2022 RH création de postes non permanents pour accroissement temporaire d'activité.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
- DELIB 44 2022 finances passage à la momenclature M57.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
- DELIB 43 2022 finances tarif location sono.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
- DELIB 42 2022 finances modification tarif des salles communales.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
- DELIB 41 2022 approbation compte rendu cm du 30 juin 2022.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
- DELIB 40 2022 emprunt DM 2.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
- DELIB 39 2022 délib relative aux modalités de publicité des actes pour les communes de moins de 3500 habitants.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
- DELIB 38 2022 règlement intérieur salle Jean Moulin.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
- DELIB 37 2022 retrait délib modification tarifs restauration scolaire.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
- DELIB 36 2022 liste des dépenses à imputer au compte 6232 fêtes et cérémonies.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
- DELIB 35 2022 régularisation écritures section investissement.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
- DELIB 34 2022 prêts relais DM 1.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
- DELIB 33 2022 avenants à divers lots travaux Jean Moulin.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
- DELIB 32 2022 approbation compte rendu du CM du 5 mai 2022.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
- DELIB 31 2022 modification extinction éclairage public.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
- DELIB 30 2022 convention d'adhésion avec le CDG84 à mission de médiation préalable obligatoire.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
- DELIB 29 2022 modification tableau des effectifs création emploi non perm suite accrois temporaire.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
- DELIB 28 2022 subvention complémentaire OCCE84.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
- DELIB 27 2022 régularisation d'écritures section invest BP 2022.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
- DELIB 26 2022 subvention à l'association départ- com- feux de forêt du vaucluse.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
- DELIB 25 2022 délib retirée - demande de subvention auprès du CG.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
- DELIB 24 2022 approbation du compte rendu du cm du 24 mars 2022.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
- DELIB 23 2022 création d'un poste de vacataire.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
- DELIB 22 2022 modification tableau des effectifs- création poste technique PEC CUI-CAE.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
- DELIB 21 2022 adhésion logiciel de réservation de salles.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
- DELIB 20 2022 changement de prestataire logiciel enfance-famille.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
- DELIB 19 2022 mise en place de l'éco-patûrage.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
- DELIB 18 2022 convention connexion CAF.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
- DELIB 17 2022 dispositif COMEDEC convention commune, ministère de la justice et ANTS.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
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