Le Conseil Municipal

Les délibérations du conseil

• 2025
  • Ordre du jour
    • CM 13 MARS 2025
      • ORDRE DU JOUR CM 13 MARS 2025.pdf publié le 21/03/2025 à 15:34
    • CM 13 février 2025
  • Délibérations
    • Liste délibérations
      • Liste délibérations mars 2025.pdf publié le 21/03/2025 à 15:38
      • Liste délibérations CM 14 février 2025.pdf publié le 21/03/2025 à 15:39
    • DEL182025- Demande DETR travaux église.pdf publié le 21/03/2025 à 15:36
    • DEL162025- BP primitif + signatures.pdf publié le 21/03/2025 à 15:36
    • DEL152025- Fixation taux taxes locales.pdf publié le 24/04/2025 à 10:18
    • DEL142025- Subvention CCAS.pdf publié le 24/04/2025 à 10:18
    • DEL132025- Attribution subvention asso.pdf publié le 24/04/2025 à 10:18
    • DEL122025- Modif APCP Travaux groupe scolaire.pdf publié le 24/04/2025 à 10:17
    • DEL112025- Cloture APCP Aménagement voirie.pdf publié le 24/04/2025 à 10:17
    • DEL102025- Affectation de résultats 2024.pdf publié le 21/03/2025 à 15:36
    • DEL092025- CFU 2024+ signatures.pdf publié le 21/03/2025 à 15:36
    • DEL062025- Procédure de ralliement assurance statutaire CDG84.pdf publié le 21/03/2025 à 15:34
    • DEL052025- Participation parents conférence aide à la parentalité.pdf publié le 21/03/2025 à 15:34
    • DEL042025- Demande subvention Région travaux église.pdf publié le 21/03/2025 à 15:34
    • DEL032025- Demande DETR travaux église.pdf publié le 21/03/2025 à 15:34
    • DEL022025- Demande CVA travaux Eglise.pdf publié le 21/03/2025 à 15:34
    • DEL012025- Approbation PV de séance 10 dec 2024.pdf publié le 21/03/2025 à 15:35
  • Décisions
  • Compte rendus - Procés verbaux
    • PV CM 13 Février 2025.pdf publié le 21/03/2025 à 15:36
    • CR 13 mars 2025.pdf publié le 21/03/2025 à 15:51
• 2024 : Ordre du jour
  • 2024-08-29 Ordre du jour CM publié le 07/11/2024 à 09:50
  • 2024-05-16 Ordre du jour du conseil publié le 07/11/2024 à 09:49
  • 2024-03-21 CM 16 mai publié le 07/11/2024 à 09:48
• 2024 : Document budgétaires
  • 2024-03-29 Compte administratif publié le 07/11/2024 à 09:47
  • 2024-03-29 Budget primitif 2024 publié le 07/11/2024 à 09:47
• 2024 : Délibérations
  • DEL562024- Autorisation anticipée dépenses.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEL552024- Décision modificative n°5.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEL542024-Participation employeur santé MNT.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEL532024- Participation employeur prévoyance RELYENS.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEL522024DM5.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEL512024- Désignation référent déontologue élus.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEL502024-Présentation rapport Ch des Comptes TECELYS.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEL492024- Présentation rapport Ch Régio Comptes OPERA.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEL482024- Approbation PV 17 octobre 2024.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEL472024- Accroissement temporaire d'activité.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEL462024-Création emploi accroissement temporaire d'activité .pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEL452024- Convention d'accompagnemetn social avec le CDG84.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEL432024- Prescription de la procédure de déclaration de projet.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEL422024 - Participation au FAJ.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEL402024- Achat parcelel AM120- Modification de del 342023.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEL392024- Désignation représentants SUEZ RV MEDITERRANNEE.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEL382024 - Convention pour constitution d'un groupement de commande - fournitures pré-collecte.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEL372024- Approbation PV CM du 29 aout 2024.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEL362024- Création postes de saisonniers.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEL352024- Création deux postes permaments à TNC.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEL342024- Présentation rapport consommation foncière.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEL332024- Délégation Maire- Créances irrecouvrables.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEL322024 - Mise en place CFU.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEL312024- DEMANDE SUBVENTION VIDEOPROTECTION - DETR.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEL302024 - Groupement de commande - Projet archivage électronique.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEL292024 - Modification statutaire VAUCLUSE SPL 84.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEL282024- Approbation PV CM 16 mai 2024.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEL262024 - Décision budgétaire modificative n°2.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEL252024 - Délégation au Maire en matière de contentieux.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEL242024- Demande GA dans le cadre du FSIC.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEL242024 - Demande subvention GA - Fonds d'investissement.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEL232024 - Approabtion convention de groupement déchats ménagers avec GA.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEL222024 - Concession d'aménagement SPL TERRITOIRE VAUCLUSE 84.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEL212024 - Approabtion PV 21 mars 2024.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEL192024 - Création poste non permant 28h.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEL182024- Retrait délibération révision PLU).pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEL172024- Subvention équiquements sportifs.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEL162024 - Présentation et adoption du budget 2024.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEL152024-Modificiation AP-CP - Rénovation énergétique Ecole.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEL142024 - Fixation taux des taxes locales 2023.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEL132024 - Subvention 2024 CCAS.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEL122024 - Subventions associations.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEL112024 - Affectation de résultat 2023.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEL102024- Présentation et vote du compte administratif 2023.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEL102024 - Présentation et vote du compte administratif.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEL032024 - Projet extension vidéo.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEC412024- Décision budgétaire n°4.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEC022024 - Décion budgétaire modificative - virement de crédits.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
  • DEC012024- Défense Préfecturec EARL ANGLES.pdf publié le 12/02/2025 à 10:35
• 2023 : Délibérations
  • DEL682023 - Subvention comités communaux des feux de forêt.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
  • DEL672023 - Revalorisation participation employeur prévoyance et santé.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
  • DEL662023 - Convention organisation des temps périscolaires et extrascolaires 2024.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
  • DEL652023 - Projet de modification simplifiée n°2 du PLU- Ouverture d'une aprtie zone 2AUH.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
  • DEL642023 - Demande subvention DSIL pour projet groupe scolaire.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
  • DEL632023 -Zones d'accélération des énergies renouvelables.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
  • DEL622023 - Engagement anticipée des dépenses.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
  • DEL612023 - Approbation PV 30 novembre 2023.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
  • DEL602023- Réévalution prise en charge frais kilométriques.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
  • DEL582023- Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
  • DEL572023- Participation financiere a la classe de neige 2024.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
  • DEL562023- Participation à la SPL.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
  • DEL542023 - Transmission actes controle de légalité.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
  • DEL532023 - Avenant CTG -Intégration Roquemaure.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
  • DEL522023 - ACTE II- Groupement de commande avec GA.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
  • DEL512023 - Décision modificative N°1.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
  • DEL482023- Modification tableau effectifs- Création de deux emplois permanents.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
  • DEL472023 - Convention avec chevrier - Eco paturage.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
  • DEL442023 - Réévaluation tarifs copies.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
  • DEL412023 - Approbation ACTEE II.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
  • DEL392023 -Mutualisation fonctionne DPO avec GA.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
  • DEL382023 - Approbation PV 29 août 2023.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
  • DEL342023 - Détachement de la parcelle AB120.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
  • DEL332023 - Délégation temporaire maitrise ouvrage avec GA- Sécurisation bus.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
  • DEL322023 - Groupement de commande avec GA - Archivage électronique.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
  • DEL312023 - Demande subvention région - Projet groupe scolaire.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
  • DEL292023 - Recrutement saisonniers.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
  • DEL282023 - Modification tableau des effectifs - Création de postes permanents.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
  • DEL272023- Modification réglement affaires scolaires.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
  • DEL262023 - Convention temporaire de maitrise ouvrage avec GA- projet voirie école.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
  • DEL252023 - Convention mise à disposition parcelles AB195-AB31.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
  • DEL242023 - Constituion groupement de commande avec GA - Energie.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
  • DEL232023 - Plan d'utilisation enveloppe Contrat Vaucluse Ambition.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
  • DEL222023- Demande amendes de police 2023.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
  • DEL212023 - Demande de subvention Font Vert Projet école.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
  • DEL182023 - Boucle cyclo tourisme.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
  • DEL172023 - AP-CP.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
  • DEL162023- Convention de superposition avec GAtampon.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
  • DEL152023 - Dde subvention GA Véhicule électrique tampon.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
  • DEL122023 - Changement logiciel enfance- famille.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
  • DEL082023 - BP 2023.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
  • DEL072023 -Fixation taxes locales 2023.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
  • DEL062023- Subventions associations 2023.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
  • DEL052023 - Affecation de résultat 2022.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
  • DEL032023 -Compte de gestion 2022 Pref.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
  • DEL022023 - Indemnités des élus.pdf publié le 12/02/2025 à 10:10
• 2022 : Délibérations
  • DELIB 45 2022 RH création de postes non permanents pour accroissement temporaire d'activité.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
  • DELIB 44 2022 finances passage à la momenclature M57.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
  • DELIB 43 2022 finances tarif location sono.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
  • DELIB 42 2022 finances modification tarif des salles communales.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
  • DELIB 41 2022 approbation compte rendu cm du 30 juin 2022.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
  • DELIB 40 2022 emprunt DM 2.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
  • DELIB 39 2022 délib relative aux modalités de publicité des actes pour les communes de moins de 3500 habitants.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
  • DELIB 38 2022 règlement intérieur salle Jean Moulin.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
  • DELIB 37 2022 retrait délib modification tarifs restauration scolaire.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
  • DELIB 36 2022 liste des dépenses à imputer au compte 6232 fêtes et cérémonies.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
  • DELIB 35 2022 régularisation écritures section investissement.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
  • DELIB 34 2022 prêts relais DM 1.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
  • DELIB 33 2022 avenants à divers lots travaux Jean Moulin.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
  • DELIB 32 2022 approbation compte rendu du CM du 5 mai 2022.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
  • DELIB 31 2022 modification extinction éclairage public.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
  • DELIB 30 2022 convention d'adhésion avec le CDG84 à mission de médiation préalable obligatoire.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
  • DELIB 29 2022 modification tableau des effectifs création emploi non perm suite accrois temporaire.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
  • DELIB 28 2022 subvention complémentaire OCCE84.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
  • DELIB 27 2022 régularisation d'écritures section invest BP 2022.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
  • DELIB 26 2022 subvention à l'association départ- com- feux de forêt du vaucluse.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
  • DELIB 25 2022 délib retirée - demande de subvention auprès du CG.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
  • DELIB 24 2022 approbation du compte rendu du cm du 24 mars 2022.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
  • DELIB 23 2022 création d'un poste de vacataire.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
  • DELIB 22 2022 modification tableau des effectifs- création poste technique PEC CUI-CAE.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
  • DELIB 21 2022 adhésion logiciel de réservation de salles.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
  • DELIB 20 2022 changement de prestataire logiciel enfance-famille.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
  • DELIB 19 2022 mise en place de l'éco-patûrage.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
  • DELIB 18 2022 convention connexion CAF.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
  • DELIB 17 2022 dispositif COMEDEC convention commune, ministère de la justice et ANTS.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
  • DELIB 16 2022 demande de concours financiers autres du département ---- amendes de police.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
  • DELIB 15 2022 présentation et approbation BP 2022.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
  • DELIB 14 2022 fixation du taux des taxes locales.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
  • DELIB 13 2022 attribution des subventions 2022.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
  • DELIB 12 2022 approbation de l'affectation de résultat 2021.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
  • DELIB 11 2022 présentation et vote du compte administratif 2021.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
  • DELIB 10 2022 présentation et vote du compte de gestion 2021.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
  • DELIB 09 2022 présentation de l'état annuel des indemnités des élus.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
  • DELIB 08 2022 approbation du compte rendu du 22 février 2022.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
  • DELIB 07 2022 débat protection sociale complémentaire.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
  • DELIB 06 2022 25% investissement avant vote BP.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
  • DELIB 05 2022 retrait délib 49 2021 25% investissement.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
  • DELIB 04 2022 dissolution caisse des écoles.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
  • DELIB 03 2022 demande département amendes de polices 2022.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
  • DELIB 02 2022 demande fonds de concours Grand Avignon.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13
  • DELIB 01 2022 approbation compte rendu du 9 déc 2021.pdf publié le 12/02/2025 à 10:13